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Mentions légales
Mentions Légales du site Internet ressourcebox.fr
- Information sur le site
Le site accessible à l’adresse URL https://ressourcebox/ (ci-après dénommé le « Site ») est édité par Marie COIRAULT, entrepreneuse- dont le siège social est situé au 3 rue bonpland, 17000 La Rochelle, France ( Siret : 93843279600010 / code APE : 4791A)
Le site est hébergé par la société : Subbly, solution de e-commerce par abonnement. Les personnes pouvant accéder au Site sont dénommées « les Utilisateurs du Site ».
2- Crédit Photos: La globalité des photos professionnelles de ce site viennent de la super photographe Amélie Garnier, aka @vertsicolore sur Instagram (mes remerciements)
- Propriété intellectuelle
L’Utilisateur du Site se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.
L’ensemble des éléments diffusés sur le Site tels que les textes, les photographies, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit exhaustive, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle français, et sont la propriété exclusive de RESSOURCEBOX.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site ou des éléments le composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit limitative, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit, est interdite et expose les Utilisateurs concernés à des poursuites judiciaires.
L’inscription sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur du Site.
- Données personnelles
RESSOURCEBOX peut être amenée à collecter directement ou indirectement des données personnelles concernant les Utilisateurs du Site.
Les informations personnelles des Utilisateurs du Site collectées directement font l’objet d’un traitement automatisé aux fins de gestion et d’administration de leur compte sur le Site ainsi qu’à la gestion des relations commerciales existant entre l’Utilisateur du Site et RESSOURCEBOX.
Ces données sont traitées par RESSOURCEBOX ou ses prestataires habilités, conformément aux règles de confidentialité et de sécurité énoncées dans les dispositions légales et règlementaires applicables, dans la limite des conditions générales de vente.
- Connexion
RESSOURCEBOX déclare tout mettre en œuvre pour assurer aux Utilisateurs du Site un accès optimal au Site sauf cas de force majeure, événement hors de son contrôle et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.
RESSOURCEBOX ne peut être rendue responsable des problèmes de connexions propres au matériel informatique des Utilisateurs du Site ou liés à une défaillance du fournisseur d’accès Internet utilisé.
- Sites tiers / Lien hypertexte
Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertexte renvoyant vers des sites internet tiers, gérés par des sociétés distinctes de RESSOURCEBOX, sur lesquelles RESSOURCEBOX n’exerce aucun contrôle.
Par conséquent, RESSOURCEBOX décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, l’usage qui pourrait en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer.
Si un Utilisateur du Site souhaite introduire un lien hypertexte à destination d’un site tiers il doit préalablement en demander l’autorisation à RESSOURCEBOX.
De même, les liens hypertexte tiers renvoyant au Site devront être supprimés sur demande de RESSOURCEBOX.
- Modification
RESSOURCEBOX se réserve la possibilité de modifier ou compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.